François Marc

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: François MARC
de son mandat de sénateur du Finistère
Objet:
à compter du dimanche 24 septembre 2017, à minuit
parlement="Sénat"
JORFTEXT000035638747(source JORF)
cessation de fonction
26 Septembre 201726/09/2017
De: François MARC
greffier, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal d'instance de Sannois
Objet:
à compter du 1 er mars 2017
JUSB1706577A(source BOMJ)
cessation de fonction
13 Février 201713/02/2017
De: François Marc
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
16 décembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
N
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033624438(source JORF)
composition
17 Décembre 201617/12/2016
De: François Marc
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033553836(source JORF)
composition
09 Décembre 201609/12/2016
De: François Marc
sur l'approfondissement de la phase I de la réforme de l'Union économique et monétaire (
Objet:
de rapporteurs
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des finances
proposition de résolution européenne n° 123 (2016-2017) de
Groupe:
Commission des finances (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
JORFTEXT000033553813(source JORF)
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: François MARC
greffier
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur suppléant au tribunal d'instance de Sannois
Groupe:
Tribunal d'instance de Sannois
tribunal
tribunal_instance="Sannois"
suppleant
JUSB1611052A(source BOMJ)
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: François MARC
greffier, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal d'instance de Sannois
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1611052A(source BOMJ)
cessation de fonction
12 Avril 201612/04/2016
De: François MARC
greffier du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal d'instance de Sannois
Groupe:
Tribunal d'instance de Sannois
tribunal
tribunal_instance="Sannois"
JUSB1418768A(source BOMJ)
nomination
28 Juillet 201428/07/2014
De: Marc (François, Robert, Yvon)
capitaine de corvette ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038510(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Marc (François, Robert, Yvon)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers spécialisés de marine"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000017649935(source JORF)
promotion
15 Décembre 200715/12/2007
De: François Marc
sénateur
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
1°
Sur proposition du président du Sénat
suppléant
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000017641098(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: François Marc
sénateur
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
1°
Sur proposition du président du Sénat
suppléant
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000000801413(source JORF)
nomination
28 Novembre 200428/11/2004
De: Marc (François, Robert, Yvon)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000777514(source JORF)
nomination
11 Avril 200311/04/2003
De: Marc (François, Robert, Yvon)
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000411402(source JORF)
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Marc (François)
vice-président du conseil général du Finistère, président de la commission du développement économique
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
d) Au titre de représentants des collectivités territoriales
Remplace:M. Berthelot (Jacques)
Groupe:
École nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications de Bretagne"
JORFTEXT000000764269(source JORF)
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Marc (François, Pierre, Céléstin)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1996/08
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000388939(source JORF)
nomination
26 Juin 199826/06/1998
De: Marc (François, Robert, Yvon)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000196691(source JORF)
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Marc (François, Robert, Yvon)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Marc (François, Robert, Yvon)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="1992-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000175134(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Marc (François, Robert, Yvon)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de marine de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000343302(source JORF)
nomination
26 Août 199026/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.